خدعة المساواة بين الرجل والمرأة
إن مشكل افساد في الجزائر ومعالجة يجد عقبة كبيرة ألا وهي تواطؤ وسكوت السلطات النيابية وعدم تحريك الدعاوى الجزائية بشأنها وتماطل الإجراءات بشأنها وهو ما شجع سياسة الإفلات من العقاب في الجزائر خاصة (شكيب خليل )
وعليه لقد أقر القانون المدني بالمادة 124 منه أن يمكن لكل متضرر من جناية أو جنحة أو أي فعل ضار أن يرفع دعوى بالقسم المدني مطالبا رد مبلغ الجريمة مع التعويض ، وهو ما يمكن القيام به ضد المتسبيين في فساد الإداري والمالي وهلم جر ،
يمكن تأسيس القضايا التي ترفع من الجمعيات المدنية (مكافحة الفساد ) أو مواطنين من الأحسن أن يكونون ثلة وفقا للمادة 13 من قانون الإجراءات المدنية والإدارية التي تتكلم على الصفة والمصلحة ونه وفقا للمادة 17 من الدستور فإن الأملاك الوطنية محددة وملك للشعب وهو نفس الشيىء المنصوص عليه بالمادة 06 من الدستور التي تنص على أن السيادة الوطنية ملك للشعب وحده ومن بين السيادة ملكية الثروات والأموال وكل ما له صلة باالدولة الجزائرية .
كما أن الجرائم المتضرر منها يجب أن تؤسس على القانون 01/06 المتضمن قانون الوقاية من الفساد ومكافحة وهو يشمل جميع الرائم المالية والمادة المقترفة من طرف الموظف من روشوة وتعسف في إستعمال الحق و…إلخ
ممسزات هذه الدعوى المدنية أنه لا تتدخل فيها النيبابة ولا الدولة وسريعة الفصل (حوالي 03 أشهر فقط ) .
كما أنه يمكن للأفراد تسييرها بحرية دون اللجوء إلى أية سلطة .
وبعد الحصول على الاموال يمكننا ضخها في الخزينة العمومية …..
فلنضع اليد في اليد ونترجع أموال الجزائر الحبيبة
نحتاج إلى منظومة قانونية تلائمنا وتتماشى مع تقليدنا وطموحنا ، نحتاج إلى لم شملنا ومدواة جرحنا ، ومعانقاة ساخنة في ما بيننا هكذا تبنى الحضارات . وليس بإطلاق رساسة رحمة على رأس الأمة العربي
بقلم الأستاذ دغبوش نعمان مؤلف النقال 00213.666.92.13.55
Pavlov a réussie à saliver le chien par la cloche .et le régime a réussie de désassocier les algériens par le battons et la carotte.
L’algérien a réussie avec ce réflex de survivre.et pas vivre. Les deux créateurs on pu changer une nature hérité par les ascendant a travers l’humanité .et comme sa
Considérants que l’être humain c’est animal sociable ou il influa. Hélas
L’algérien ni Affecte ni affecté. C’est son nouveau réflex il est guider nouvel sensation ou il sent que il appartient pas a ce troupeaux mais il existe dedans . il doit résiste r et vivre avec les conditions ou il existe . on ce moment la : il
01- N’interagit pas avec l’événement: mais il cherche comment bénéficier de l’événement. Il est devenu un coyote 02-il préfère de penser d’immigrer que penser a réclamer sont droit avec le groupe ou il a les même droit sa fait un groupe de 35 million presque. car il s’appartiens pas a sont environnement et il l’intéresse pas Qu’est-ce qui va lui arriver .il s’agie pas d’égoïsme mais non nationaux.
03-il a désisté de sont de voire de penser il le procure aux autre. il préfère d’être un élément d’ essaye qu’un élément actif . 04- il connais plus les valeurs spirituelles ils veulent plus. il préfères vivre avec ces instinct animal. après Le chimpanzé l’échelle de développement . beaucoup de nourritures beaucoup d’argents . du plaisir . …stop c’est quoi la dignité c’est quoi la fierté en commence par les cafètes ou vous trouver jamais un algériens discutes d’un problème de valeur et de principe . comme le président na jamais parler des valeurs. car il sais que avec les valeur c’est la natures humaine c’est la disparaissions des nouveaux réflex. Comment on peut te voire cher algérien . avec un regard de pitié ou de mépris
droits de l’Homme (REMDH), la Ligue algérienne de défense des droits de l’Homme (LADDH), le Collectif des familles des disparu(e)s en Algérie (CFDA) et le Syndicat National autonome des personnels de l’administration publique (SNAPAP), souhaitent vous alerter sur la persistance de graves violations des droits de l’Homme en Algérie alors même que le pays traverse une profonde crise sociale et politique.
jeudi 9 juin 2011
par onvaulxmieuxqueca
UE-Algérie : un Conseil d’Association sur fond de crise sociale et politique
08/06/2011
A l’attention :
Des Ministres des Affaires étrangères des Etats Membres de l’Union européenne
De la Haute Représentante de l’Union européenne pour les Affaires étrangères et la Politique de sécurité, Catherine Ashton
Du Commissaire européen à l’Élargissement et à la Politique Européenne de Voisinage, Štefan Füle
Bruxelles, le 8 Juin 2011
Mesdames les Ministres,
Messieurs les Ministres,
Madame la Haute Représentante,
Monsieur le Commissaire,
A la veille du Conseil d’association UE-Algérie, le Réseau euro-méditerranéen des droits de l’Homme (REMDH), la Ligue algérienne de défense des droits de l’Homme (LADDH), le Collectif des familles des disparu(e)s en Algérie (CFDA) et le Syndicat National autonome des personnels de l’administration publique (SNAPAP), souhaitent vous alerter sur la persistance de graves violations des droits de l’Homme en Algérie alors même que le pays traverse une profonde crise sociale et politique.
L’Algérie est le théâtre de manifestations et de mouvements sociaux sur tout le territoire depuis plusieurs années, donnant fréquemment lieu à des violentes émeutes du fait de l’attitude de déni des autorités algériennes. Alors que ces mouvements se sont intensifiés depuis le début de l’année 2011, les autorités ont annoncé une série de reformes qui sont loin de répondre aux attentes des citoyens algériens.
Nos organisations appellent l’Union européenne à demander publiquement la fin de la répression des manifestations pacifiques en Algérie et exprimer ainsi clairement son soutien à la société civile autonome algérienne.
Nos organisations demandent à l’UE et ses Etats membres d’adopter une position ferme vis-à-vis des autorités algériennes pour qu’elles respectent leurs engagements relatifs aux droits de l’Homme et qu’elles engagent un véritable processus participatif, transparent et inclusif pour l’adoption et la mise en œuvre de réformes démocratiques profondes.
Face au déni des droits et des libertés fondamentales en Algérie, l’absence d’un message fort de l’UE à l’attention des autorités algériennes mine la crédibilité de l’annonce d’une nouvelle Politique européenne de voisinage (PEV). Les propositions d’un Partenariat pour la démocratie et la prospérité partagée suivies de la Stratégie nouvelle à l’égard d’un voisinage en mutation ont mis l’accent sur le soutien à la démocratie et à la société civile. Cette nouvelle approche doit se traduire concrètement et dès à présent dans les relations UE-Algérie.
Nos organisations dénoncent la persistance d’atteintes aux droits de l’Homme en Algérie :
1. En dépit de la levée de l’état d’urgence, effective depuis le 24 février dernier, les entraves aux libertés d’association, d’expression, de rassemblement et syndicales persistent en Algérie. Les dépôts des statuts de nombreuses associations ainsi que les demandes de création de partis politiques, déposées depuis la levée de l’état d’urgence, demeurent lettre morte. De même, la mise à disposition de salles pour réunions publiques est entravée par des prétextes administratifs . En outre, la ville d’Alger demeure sous la surveillance étroite et constante de milliers d’agents de force de l’ordre et un impressionnant dispositif répressif est déployé à chaque tentative de manifestation.
2. Des centaines de manifestants sont toujours en attente de procès suite à leurs arrestations depuis le début de l’année. Des témoignages de violences physiques subies par certains des manifestants arrêtés ont été enregistrés mais le parquet est resté muet devant de tels témoignages.
3. Les autorités refusent toujours de reconnaître la légitimité des organisations syndicales indépendantes. Des nombreux syndicalistes doivent faire face à des poursuites judiciaires alors que l’emprise des autorités algériennes sur le système judiciaire en affecte l’indépendance.
4. Les cas de fermeture arbitraire administrative de la Maison des associations (Oran, 2002) et celui de la Maison des Syndicats (Alger 2010) suite à des procès verbaux de la police ne sont toujours pas réglés, alors que pour le premier cas le dossier se trouve auprès du Conseil d’Etat depuis plusieurs années.
5. Nos organisations expriment leurs vives inquiétudes suite à l’annonce officielle du régime selon laquelle la levée de l’état d’urgence sera suivie de l’adoption d’un texte pour la lutte contre le terrorisme. En effet, l’argument de la lutte anti terroriste constitue trop souvent un prétexte pour des violations graves des droits de l’Homme, comme cela a déjà été le cas dans les années ’90 en Algérie. Nos organisations s’inquiètent, par ailleurs, de l’adoption d’un décret présidentiel, en date du 23 février 2011, qui confie à l’armée la compétence exclusive de « toutes les opérations de lutte contre le terrorisme et la subversion » , une notion à géométrie variable sur le plan juridique.
6. L’annonce faite au sujet de la dépénalisation du délit de presse est d’ordre formel car les peines contenues dans le code pénal et portant sur la diffamation restent en vigueur. De même, nos organisations notent que l’octroi d’agrément pour les nouveaux journaux est refusé lorsque les autorités craignent une trop grande indépendance de la ligne éditoriale.
7. Nos organisations dénoncent les formes de torture psychologiques dont sont victimes les familles de disparus du fait des entraves délibérées de la part des autorités à l’accès à la vérité, à la justice et à une réparation pleine et entière telle que définie dans de nombreux textes internationaux. Or, le respect du droit à la vérité individuel et collectif ainsi que la lutte contre l’impunité sont des éléments non négligeables de la non répétition des crimes et du renouveau démocratique.
8. Nos organisations considèrent que le développement des droits de la femme est crucial pour le développement démocratique de l’Algérie. Cependant le code de la famille en vigueur ne garantit pas l’égalité effective entre les femmes et les hommes.
9. Les organisations signataires sont également préoccupés par la situation des droits des migrants et des réfugiés en Algérie et rappellent que certaines dispositions de la loi de 2008 relative aux conditions d’entrée, de séjour et de circulation des étrangers sont loin d’être conformes au droit international en matière de protection des droits de l’Homme ainsi que le droit humanitaire.
10. Le libre exercice du culte est toujours soumis à de fortes restrictions malgré les dispositions contenues dans la Constitution, menant à la condamnation arbitraire d’Algériens de confession chrétienne.
Lors du prochain Conseil d’association, nos organisations appellent l’UE et ses Etats membres à exiger du gouvernement algérien les mesures suivantes de soutien à la société civile et à la démocratie :
Le respect de la liberté de se rassembler et manifester pacifiquement par la mise à disposition de lieux publics aux organisations, syndicats autonomes et autres associations afin qu’ils puissent tenir leurs rencontres. Cette mise à disposition des équipements publics doit s’effectuer sur la base d’une simple déclaration et sans autorisation préalable du ministère de l’Intérieur ;
La libération immédiate des personnes arrêtées pour leur participation à des manifestants pacifiques et l’arrêt immédiat des poursuites judiciaires à l’encontre de ces manifestants, des syndicalistes et des défenseurs des droits de l’Homme notamment Kamel Eddine Fekhar, Omar Farok Slimani, Yacine Zaid, Hassan Bouras, Naamane Daghbouche et Tchiko Mourad ;
Plus généralement, la cessation du harcèlement, notamment judiciaire, des manifestants pacifiques et des défenseurs des droits de l’Homme, des syndicalistes, des jeunes chômeurs et des manifestants ;
La garantie de la liberté d’association pour les ONGs et les syndicats en permettant entre autres l’enregistrement de nouvelles organisations et en garantissant la liberté de réunion, ainsi que la garantie des libertés syndicales en autorisant les manifestations pacifiques. La demande de l’arrêt de l’instrumentalisation des organisations contrôlées par les autorités pour entraver le travail des organisations et associations autonomes ;
L’abrogation de la « charte pour la paix et la réconciliation nationale » et de ses textes d’application et la mise en place d’un véritable processus de réconciliation basé sur la vérité et la justice ;
L’accès des ONGs internationales au territoire algérien ;
La dépénalisation du délit de presse et l’octroi des agréments pour la création de nouveaux titres de presse ;
Dans ce contexte, nos organisations demandent à l’UE et ses Etats membres de :
Mettre enfin en œuvre les Lignes directrices de l’UE sur les défenseurs des droits de l’Homme et d’apporter un soutien urgent et visible aux défenseurs des droits de l’Homme, notamment en assistant à leurs procès ;
Mettre en œuvre les Lignes directrices de l’UE sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ;
Consulter systématiquement les ONGs de défense des droits de l’Homme afin de définir les objectifs relatifs à la promotion et à la protection des droits de l’Homme dans le cadre des relations UE-Algérie et d’évaluer la situation des droits de l’Homme en Algérie.
Nos organisations considèrent que ces positions s’inscrivent dans le cadre des obligations propres et internationales de l’UE et de l’Algérie en faveur de la démocratie et des droits de l’Homme, en particulier l’Article 2 de l’Accord d’Association ainsi que les nouveaux objectifs affirmés de la Politique européenne de voisinage.
Dans l’espoir que la présente lettre retiendra toute votre attention, nous vous prions d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de notre haute considération.
M. Marc Schade Poulsen, directeur exécutif REMDH
Me. Moustapha Bouchachi, président LADDH
Mme. Nassera Dutour, porte parole CFDA
M. Rachid Malaoui, président SNAPA
il été une fois voltaire ……….cadavres.
Coordination Locale des Etudiants de l’Université de Bejaia
C.L.E
*Plate-forme de revendications*
VIVE LA LUTTE, CAR SEULE LA LUTTE PAYE
بناءا على ما يمكن تأويله وخلط بين المحامي والموكل
في قضية حكار عبد الحميد ضد فرنسا
وبما انني أصبحت أحاسب خلافا لما يقتضيه المعاهدات الدولية
فأنا محام أدافع عن موكل ولست الموكل ولا يجوز أن أتعرض لأي إنتقاد أو مساومة أو أي موقف حرج
إذا كتبت يوما ما بأن الرهاب أكبر أكذوبة سياسية ناجحة
فهذا رأي ، ولكلا رأيه
لا للإصتياد في المياه العكرة
إضراب عن الطعام لمدة 48 ساعة إبتداءا من 03/10/2010 على الساعة 08.00ا من أجل منحنا حق التقاضي لتحريك شكوى حول تزوير أحكام من طرف رجال قانون ، تستر عليهم القضاء
المادة 07 من الإعلان العالمي لحقوق الإنسان
الناس جميعا سواءا أمام القانون وهم يتساوون في الحق التمتع بحماية هذا القانون دونما تمييز كما يتساوون في حق التمتع بحماية من أي تمييز ينتهك هذا الإعلان ومن أي تحريض على مثل هذا التمييز
دغبوش نعمان
les aventures d’un clandestin en Algérie !
par Naamane Daghbouche, mardi 24 août 2010, à 01:37
il est le 12/04/1996 la ou j’ai eu une carte de circulation temporaire de 10 ans qui permet de m’engager comme un légionnaire en Algérie un par choque pour les algériens contre le terrorisme avec un contrat qui dit » si tu mourra
tu es déjà more si tu vie tu aura une chance d’être algérien »
je suis née en Algérie mais j’ai pas la nationalité car mes parents ont été des traitre de leur paye ils ont pas la carte de » moudjahid » quelle est nécessaire pour la nationalité malgré le père a été égorgé par l’organisation armé secret française en 1961 pour sauvez toutes un village qui s’appela khenchela (est algérien) et une maman qui n’as pas saisser de guérit les blaissures de ce qu’ils l’ont a privé le certificat de combattante et automatiquement la nationalité algériennes
je me suis convaincu que j’ai rien a perdre . sa blesse mais c’est la vérité . et la natures de la vérité c’est quelle blesse . je me suis dit mieux être blésé de me traiter comme un truc . mais de connaitre ma réalité m’aiderai a maitre les pies sur la terre car y a pas plus grave de ce croies a autre chose que tu es .
la chance ma eu d’avoir une carte jaune qui veux dire que je vai pas mourir je reste seulement more vivant .
grrrr
sa commence comme sa avec mes 18 ans . avec une adresse temporaire ( les parents ) . dans un prison . un grand prison . plain de personne comme si jamais vu .sans plafond !!!!! . – une liberté provisoire -que je peut la pérdre dans un isolement si je veux vivre . la vie dans le grand prison est interdite .
je rêve d’être un jour un algérien . je voie les algérien toutes les jours . mais a travers la télévision . seulemnt des fois je les rencontre le temps ou ils feront leur activités quotidien . dans les stades ou dans une limousine . le temps ou ils veulent représenter leur paye l’Algérie . mais y’a un écrent entre nous ( la télévisions ) . des gens qui ont pas la même tente la même couleur que moi je suis brun alors eux ils commence a devenir des blancs . on vie pas dans le même climat sa c’est sur mais le plus sur que je suis clandestin la ou ils vivent
des fois je me sens que j’ai quelque chose sur le dot . un tiquer si vous voulez . je le vois pas mais les autre le voire surtout quand je me déplace en cacheté hors de l’Algérie . un tiquer qui fait pas plaisir . un terroriste . un invité lourd qu’il porte aucun nationalité . un clandestin qui veux clandestinité dans un autre pays …..! car y a plain de clandestin algérien dans le monde . même si je veux pas
je réclame ma nationalité algérienne .ma fiéreté ma dégniter .dans l’endroit ou j’ai vécu ….comme même
si vous me croyiez pas !!! vasi y’a plain de clandestin en algérien . et peut d’algérien en Algérie
a suivre
: A force de forger on devient forgeronيقول المثل الفرنسي
فمن شدة الإبادة التي تعرض لها
اليهود أصبحوا مبيدين ، ومن شدة ما شردوا عبر الأزمان وجوعوا وذلوا أصبحوايشردواويجوعوا ، لكنهم لم ولن يستطيعوا أن يذلوا الأحرار فالصفة صفتهم ، ولا يوجد ذليل غيرهم ، فهم الحريصين على حياة ، ولو أن جميع أحرار العالم يصفونهم بالمجرمين والمخادعين والقراصنة ، فلا تجدهم محرجين ، لأنهم أحياء وفقط . التاريخ يعيد نفسه ، بنفس المكان وفي زماننا ، ، حادثة قافلة الحرية التي ذكرني بالعرف الدولي السائد سلفا عندما كان بالبحر ما يسمى بـ: » قوانين الذئاب البحرية » خلال نهاية القرن التاسع عشر ، عندما كانت سفن تترصد خارج نطاق البحر الإقليمي للدول ، لكي تقوم بتهريب المشروبات الكحولية وإعتراض السفن العابرة وتهريب الأسلحة ، مما حذا بالمجتمع الدولي لوضع حد لقانون الذئاب البحرية وأنشأ فكرة « المنطقة المتاخمة » و وافق عليها المؤتمر الأول لقانون البحار المنعقد في لاهاي سنة 1930 ، وحددتها إتفاقية قانون البحارلسنة 1982 بالمادة 33 على أن مسافتها لا يجوز أن تتجاوز أكثر من 24 ميل بحري إبتداءا من الساحل ، ومن بين ما ورد فيها أن الملاحة فيها حرة ومكفولة ولا يجوز للدولة الساحلية منعها وعرقلتها . فكيف الحال لكيان مستعمر غير معترف به من طرف الكثير من الدول أن يعترض سفينة مدنية أولا ، حاملة لأعلام دول مختلفة ثانيا ، في أعالي البحار الذي لا يخضع لسيادة أي دولة وفقا للمادة 87 من قانون البحار 1982 ثالثا ، تقوم بعملية قرصنة رابعا ، و المعرفة بالمادة 101 من قانون البحار على أنها » أي عمل غير قانوني من أعمال العنف أو الإحتجاز أو أي عمل سلب يرتكب ضد …سفينة …أو أشخاص بداخلها » وتغتال بعضهم وتحقق مع ركابها خامسا ، وهم الذين يخضعون جنائيا للدولة حاملة العلم حتى ولو كان في البحر الإقليمي لدولة ما ، ويخضعون مدنيا للدولة حاملة العلم على السفينة ، المادة 31 من قانون البحار1982، هذا لو كانوا مجرمين أو مسؤولين مدنيا ، فكيف الحال وهم ملائكة الرحمة بالنسبة لأطفال غزة… ! وتقيم دعوى جزائية ضد ربان السفينة وركابها بتهمة الهجرة الغير شرعية بوجود المادة 97 من قانون البحار لسنة 1982 التي تنص « 1- في حالة وقوع أية مصادمة أو أية حادثة ملاحية تتعلق بسفينة في أعالي البحار وتؤدي إلى مسؤولية جزائية أو تأديبية في حق ربان السفينة أو أي شخص آخر يعمل في خدمتها ، لا يجوز أن تقام أي دعوى جزائية ضد ذلك الشخص إلا أمام السلطات القضائية والإدارية لدولة العلم أو للدولة التي يكون الشخص من رعاياها /3-لا تصدر أية سلطات غير سلطات دولة العلم أمرا بإحتجاز السفينة أو إحتباسها على ذمة التحقيق » أنقبل بالإجرام الصهيوني ، أم نطبق المادة 590 على السفينة الجزائرية والعربية الوحيدة ضمن الأسطول والمادة 590 من قانون الإجرائات الجزائية الجزائرية تنص على أن » تختص الجهات القضائية الجزائرية بالنظر في الجنايات والجنح التي ترتكب في عرض البحر على بواخر تحمل الراية الجزائرية أيا كانت جنسية مرتكبيها » فكيف الحال وهم ضحايا خطف وحجز دون وجه حق .. ! هل تسدل تركيا واليونان وإيرلندا أعلامها ليرفرف علم القراصنة معلنين ولايتهم للتحقيق في فعلتهم ، الجنائية الدولية كجريمة من جرائم ضد الإنسانية وفقا للمادة 07 الفقرة {هـ} ، و {ط } من النظام الأساسي للمحكمة المعلن بروما سنة 1998 ، بما أن اليونان صادقت على ميثاق روما بتاريخ : 15 ماي 2002 ، وكذا إيرلندا بتاريخ : 11 أفريل 2002وبتالي يعطهما الحق في رفع دعوى أمام المحكمة الجنائية الدولية ضد جريمة السلطات الإسرائيلية وفقا للمادة 12 فقرة 1 ، أم أن التنازل عن الإختصاص لفائدة الدولة المقرصنة غرضه الحيلولة دون إنعقاد إختصاص المحكمة وجعل الدعوى أمامها غير مقبولة ، كون إختصاصها يشترط عدم فتح تحقيق داخلي بدولة ما ، حسب المادة 17 من ميثاق روما . لولا ثقتنا بالنية الحسنة لأصحاب مبادرة قافلة الحرية وفداء غزة بروح مواطنيها لصدقنا المنطق المزندق بالإتفاق الدولي لجعل الرواية التي بدأها الصهاينة تختم بأناملهم أو حوافرهم ، وقد صدق الفيلسوف بارتان القائل » طريق جهنم مبلطة بالنوايا الحسنة » . لقد أثبت الصهاينة مرة أخرى ، أنهم حقيقة عبارة عن تجمع بشري مارق غزا أرضا ، متمرد عن جميع القوانين التي تحكم العالم . دم الأحرار ، وخطوات الكبار من قافلة كسر الحصار تبقى وصمة عار بجبين كل منحاز أو جبار على أطفال غزة الصغار ، والذي لم يدرك أنها النار بقلب بركان بصدد الإنفجار